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Allocation à l'autre parent (au père ou à l'épouse de la mère)
Allocation d'adoption
Allocation de maternité cantonale
Allocation de maternité fédérale
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Allocations pour perte de gain
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Moyens auxiliaires AVS
Partage des revenus (splitting)
Prestations complémentaires
Prestations de l'assurance-chômage
Prestations de l'assurance-invalidité
Prestations transitoires pour chômeur/se·s âgé·e·s
Réduction des primes d'assurance-maladie
Remboursement des frais de maladie
Rente de survivant·e·s
Rente de vieillesse de l'AVS

Formulaires

001.001 - Demande de prestations AI pour adultes : Réadaptation professionnelle/Rente AI
001.002 - Demande pour adultes : Moyens auxiliaires AI
001.003 - Demande pour mineurs : Mesures médicales, mesures d’ordre professionnel et moyens auxiliaires
001.004 - Demande pour adultes : Allocation pour impotent AI
001.005 - Demande pour mineurs : Allocation pour impotent
001.006 - Demande pour adultes : Contribution d’assistance AI
001.007 - Demande pour mineurs : Contribution d’assistance AI
001.008 - Demande pour adultes : Prestation transitoire AI
001.100 - Formulaire de communication pour adultes : Détection précoce
001.101 - Formulaire de communication pour jeunes : Détection précoce
001.200 - Autodéclaration : Contribution d’assistance
001.300 - Demande d’indemnité relative aux augmentations de cotisation pour entreprises de location de personnel
003.001 - Questionnaire pour l’employeur : Réadaptation professionnelle / Rente
005.001 - Demande : Allocations pour frais de garde et d'assistance
007.001 - Questionnaire : Révision de la rente d’invalidité
007.002 - Questionnaire : Révision de l’allocation pour impotent
008.001 - Autorisation de détection précoce (DP)
008.002 - Procuration destinée aux médecins
009.001 - Demande de prestations pour moyens auxiliaires de l'AVS
009.002 - Demande d'allocation pour impotent·e de l'AVS
318.146 - Demande concernant le statut d’indépendant
318.147 - Inscription des employeurs pour la procédure de décompte simplifiée
318.180 - Paiement sur un compte bancaire ou postal personnel
318.182 - Demande de versement de prestations AVS/AI/APG/PC/Ptra/AF en mains de tiers
318.260 - Demande de certificat d'assurance (carte AVS)
318.260.1 - Demande de rectification des données personnelles figurant dans un registre officiel de la Confédération
318.269 - Demande de partage des revenus en cas de divorce (splitting)
318.270 - Demande de bonifications pour tâches d'assistance
318.270.1 - Feuille complémentaire à la demande de bonifications pour tâches d'assistance
318.282 - Demande de calcul d'une rente future
318.370 - Demande de rente de vieillesse
318.370 - Demande de rente de vieillesse anticipée ou ajournée
318.371 - Demande de rente de survivant
318.381 - Augmentation du pourcentage de la rente anticipée
318.382 - Demande de calcul prévisionnel après l'âge de référence en cas de poursuite de l'activité lucrative
318.383 - Demande de nouveau calcul unique de la rente de vieillesse après l'âge de référence
318.384 - Demande de rente de vieillesse à l'âge de référence après une anticipation
318.386 - Révocation entière ou partielle de l’ajournement de la rente de vieillesse
318.541 - Contribution d'assistance : Modèle de contrat de travail
318.688 - Demande de prestations transitoires pour les chômeurs/es âgé·e·s
318.688.1 - Liste de contrôle "Puis-je déposer une demande de prestations transitoires ?"
318.739 - Demande de prolongation de l'allocation en cas de décès d'un des parents
318.739.1 - Feuille complémentaire à la demande de prolongation de l'allocation en cas de décès d'un des parents
318.740 - Feuille annexe 1 à la demande APG - Identité des enfants dans les cas spéciaux
318.741 - Feuille annexe 2 à la demande APG - Pour les personnes accomplissant du service qui, en tant que membres de la famille travaillant dans l'exploitation agricole, demandent une allocation d'exploitation
318.743 - Demande d'allocation pour frais de garde dans le régime des APG
318.744 - Demande d'allocation de prise en charge
318.745 - Feuille complémentaire à la demande d'allocation de prise en charge
318.746 - Formulaire de suivi pour l'allocation de prise en charge
318.747 - Demande d'allocation à l'autre parent (le père ou l'épouse de la mère)
318.748 - Feuille complémentaire à la demande d'allocation à l'autre parent
318.749 - Attestation d'employeur - pour personnes au chômage faisant du service sans indemnité de chômage
318.750 - Demande d'allocation de maternité
318.751 - Feuille complémentaire à la demande d'allocation de maternité
318.752 - Attestation d'employeur - Pour femmes au chômage sans indemnité de chômage
318.754 - Demande d'allocation d'adoption
318.754.1 - Feuille complémentaire à la demande d'allocation d'adoption
602.101 - Demande de remboursement des cotisations
AF01 - Annonce pour personnes juridiques
AF02 - Questionnaire d'affiliation pour sociétés de personnes
AF03 - Questionnaire d'affiliation à la caisse d'allocations familiales (CAF)
AF04 - Inscription pour la procédure de décompte simplifiée des cotisations aux assurances sociales et des impôts (LTN)
AF05 - Questionnaire d'affiliation pour immeubles et propriétés par étage
AF06 - Questionnaire d'affiliation pour les employeurs de personnel de maison dans un ménage privé
AF07 - Questionnaire pour l'affiliation d'employé dont l'employeur n'est pas tenu de cotiser
AF08 - Questionnaire d'affiliation pour indépendant·e - raison individuelle
AF09 - Questionnaire d'affiliation pour indépendant·e à la caisse d'allocations familiales (CAF)
AF10 - Questionnaire d'affiliation pour indépendant·e dans l'agriculture
AF11 - Questionnaire pour personnes sans activité lucrative ou partiellement actives
AI-387 - Engagement écrit sur les mesures d’accompagnement relatives à la sécurité au travail et à la protection de la santé pour les jeunes en formation professionnelle initiale
AI-FORMATION-IJ - Formulaire : Indemnités journalières de l'AI pendant la formation
AI-PREST14 - Rapport final : Job coaching pendant REST (MR) (art. 14a LAI)
AI-PREST16-17 - Rapport final : Accompagnement pendant une formation en économie libre (Art. 16 et 17 LAI)
AI-PREST18 - Rapport final : Coaching dans la recherche d’emploi (art. 18 LAI)
AI-PREST7 - Rapport final : Coaching individuel - intervention précoce (art. 7d LAI)
AI-PREST7-15 - Rapport final : Orientation professionnelle / de carrière - Portfolio de carrière (art. 15 LAI) ou dans le cadre de l’intervention précoce (art. 7d LAI)
AI-PRESTdetail - Coaching : Détail final des prestations
AI-PRESTnotion - Tableau : La notion de la capacité de travail
AI-PROC - Procuration communication des données
AMC01 - Demande d'allocation cantonale de maternité ou d'adoption
AMC02 - Demande d'allocation cantonale de maternité en cas de besoin
CAF01 - Demande d'allocations familiales pour personne exerçant une activité lucrative salariée non agricole
CAF02 - Demande d'allocations familiales pour personne exerçant une activité lucrative indépendante non agricole
CAF03 - Demande d'allocations familiales pour personne exerçant une activité lucrative salariée agricole
CAF04 - Demande d'allocations familiales pour personne exerçant une activité lucrative indépendante agricole
CAF05 - Questionnaire pour la détermination des allocations familiales pour les personnes sans activité lucrative
CAF06 - Questionnaire complémentaire pour enfant de parents non mariés ou divorcés
CAF07 - Questionnaire complémentaire pour enfant recueilli
CAF08 - Questionnaire pour l'obtention de l'allocation de naissance et d'accueil
CAF09 - Incapacité de travail en cas de maladie ou d'accident
CAF10 - Formulaire de mutation pour allocations familiales
CI01 - Demande d'extrait de compte
DIV01 - Modification de notre compte bancaire ou postal
EMP01 - Attestation de salaires
EMP02 - Modification de l'estimation de la masse salariale annuelle
EMP03 - Demande en ligne de numéro AVS
FM01 - Formulaire de remboursement des frais de transport
Formulaire complémentaire à la demande APG pour ayant-droit occupé par plusieurs employeurs
INT01 - Aide à la détermination de la législation de sécurité sociale applicable en cas de pluriactivité selon les Règlements (CE)
INT02 - Convention entre employé·e et employeur
INT03 - Demande d'attestation de détachement
INT04 - Demande de maintien du droit suisse des assurances sociales durant l'exercice temporaire d'une activité professionnelle à l'étranger
INT05 - SNAP-EESSI
PC01 - Demande de prestations complémentaires AVS et AI
PC02 - Questionnaire 2ème et 3ème pilier
PC03 - Questionnaire à l'intention des personnes vivant chez des proches
PC04 - Déclaration de fin d'activité
PC05 - Communication home - annonce d'entrée
PC06 - Communication home - annonce mutation
PC07 - Communication home - Modification du prix de pension
PC08 - Révision
PCF01 - Demande PC Familles Partie 1
PCF02 - Demande PC Familles Annexe 1 Requérant·e
PCF03 - Demande PC Familles Annexe 2 Conjoint·e, partenaire enregistré·e, Concubin·e
PCF04 - Demande PC Familles Annexe 3 Enfants
PCF05 - Demande PC Familles Annexe 4 Grands-parents
PCF06 - Frais de déplacement PC Familles
PCF07 - Frais de garde pour enfants PC Familles
PCF08 - Frais de maladie PC Familles
PCI01 - Modification de l'estimation des cotisations personnelles (activité indépendante)
Procuration Prestations
Requête du complément APG – Revenu présumé
RPI01 - Demande de réduction des primes par voie électronique
RPI02 - Demande de réduction des primes papier à imprimer - année 2025
RPI03 - Demande de réduction des primes papier à imprimer - année 2024

Mémentos

1.01 - Extrait du compte individuel (CI)
1.02 - Splitting en cas de divorce
1.03 - Bonifications pour tâches d'assistance
1.04 - Explications concernant l'extrait du compte individuel (CI)
1.05 - Explications concernant l'aperçu des comptes
1.07 - Bonifications pour tâches éducatives
10.01 - Salariés à l'étranger et les membres de leur famille
10.02 - Assurance-vieillesse, survivants et invalidité facultative
10.03 - Informations pour les ressortissants des États avec lesquels la Suisse n’a pas conclu de convention de sécurité sociale (États non contractants)
11.01 - Informations pour réfugiés et apatrides
2.01 - Cotisations salariales à l'AVS, à l'AI et aux APG
2.02 - Cotisations des indépendants à l'AVS, à l'AI et aux APG
2.03 - Cotisations des personnes sans activité lucrative à l'AVS, à l'AI et aux APG
2.04 - Cotisations à l'AVS, à l'AI, aux APG et à l'AC sur les salaires minimes
2.05 - Rémunérations versées lors de la cessation des rapports de travail
2.06 - Travail domestique
2.07 - Procédure de décompte simplifiée pour les employeurs
2.08 - Cotisations à l'assurance-chômage
2.09 - Statut des indépendants dans les assurances sociales suisses
2.10 - Cotisations des étudiants à l'AVS, à l'AI et aux APG
2.11 - Obligation de cotiser sur les indemnités en cas de réduction de l'horaire de travail ou d'intempéries
2.12 - Assujettissement à l'assurance
3.01 - Rentes de vieillesse et allocations pour impotent de l'AVS
3.02 - Moyens auxiliaires de l'AVS
3.03 - Rentes de survivants de l'AVS
3.04 - Flexibilisation de la retraite
3.05 - Versement de prestations AVS/AI/APG/PC/Ptra/AF en mains de tiers
3.06 - Calcul anticipé de la rente
3.07 - Appareils auditifs de l'AVS
3.08 - Nouveau calcul de la rente de vieillesse après l'âge de référence
4.01 - Prestations de l'assurance-invalidité (AI)
4.02 - Indemnités journalières de l'AI
4.03 - Moyens auxiliaires de l'AI
4.04 - Rentes d'invalidité de l'AI
4.05 - Remboursement des frais de voyage dans l’AI
4.06 - La procédure dans l'AI
4.07 - Véhicules à moteur de l'AI
4.08 - Appareils auditifs de l'AI
4.09 - Mesures de réadaptation d'ordre professionnel de l'AI
4.11 - Couverture d'assurance pendant des mesures de réadaptation de l'AI
4.12 - Conseils axés sur la réadaptation, détection et intervention précoces
4.13 - Allocations pour impotent de l'AI
4.14 - Contribution d'assistance de l'AI
4.15 - Expertises médicales
4.16 - Prestations de l'assurance-invalidité (AI) pour les enfants et les jeunes
5.01 - Prestations complémentaires à l'AVS et à l'AI
5.02 - Votre droit aux prestations complémentaires à l'AVS et à l'AI
5.03 - Prestations transitoires pour chômeurs âgés
51 - Prestations complémentaires (PC) 2021 : ce qui change
6.01 - Allocations pour perte de gain
6.02 - Allocation de maternité fédérale
6.04 - Allocation à l'autre parent (au père ou à l'épouse de la mère)
6.05 - Assurance-accidents obligatoire LAA
6.06 - Obligation de s'affilier à une institution de prévoyance conformément à la LPP
6.07 - Assurance-maladie obligatoire : Réduction individuelle des primes
6.08 - Allocations familiales
6.09 - Allocations familiales dans l'agriculture
6.10 - Allocation de prise en charge
6.11 - Allocation d'adoption
6.13 - Allocation pour perte de gain en cas de coronavirus à partir du 17 septembre 2020
880 - Quitter la Suisse
890 - La sécurité sociale en Suisse
AI-FORMATION-IJ-MEM - Mémento : Indemnité journalière dans le cadre d’une formation initiale

Rapports médicaux

002.002 - Rapport médical : Moyens auxiliaires
002.003 - Rapport médical pour les moins de 20 ans : Mesures médicales, mesures d'ordre professionnel et moyens auxiliaires
002.005 - Contribution d’assistance : Certificat médical attestant la présence d’une phase aiguë
002.009 - Rapport médical : Allocation pour impotent AVS
002.010 - Rapport médical : Moyens auxiliaires AVS
002.030 - Rapport médical : Appareils acoustiques (première expertise)
002.040 - Rapport médical : Valeurs d’audition
002.099 - Rapport médical : Réadaptation professionnelle / Rente
AI-002.003_MOP - Rapport médical pour les enfants et jeunes adultes et annexe mesures professionnelles pour jeunes
AI-002.020 - Rapport médical pour les moins de 20 ans : Examen médico-dentaire
AI-002.021 - Rapport médical pour les moins de 20 ans : Examen d'orthopédie dento-faciale
AI-002.099_MOP - Rapport médical : Réadaptation professionnelle / Rente et annexe mesures professionnelles
AI-002.099_PSY - Rapport médical : Réadaptation professionnelle / Rente et annexe questions psychiatriques
AI-1087 - Annexe au rapport médical : Impotence handicapée de la vue
AI-E213 - Rapport médical : E213
AI-RM2100 - Rapport médical : Intervention précoce (IP)
AI-RM2102 - Rapport médical : OncoPROF
AI-RM5400 - Rapport médical pour les moins de 20 ans : Problèmes ophtalmiques
AI-RM5404 - Rapport médical intermédiaire pour les moins de 20 ans
AI-RM5406 - Rapport médical intermédiaire pour les moins de 20 ans : Problèmes ophtalmiques
AI-RM5410_MOP - Rapport médical intermédiaire : En vue de révision et annexe mesures professionnelles
AI-RM5410_PSY - Rapport médical intermédiaire : En vue de révision et annexe questions psychiatrique
AI-RM5413 - Rapport médical intermédiaire en vue de la demande de l’allocation pour impotent
AI-RM5420 - Feuille annexe pour les personnes impotentes
AI-RM5421 - Feuille annexe à la demande de prestations mineurs pour les personnes impotentes
AI-RM5423 - Annexe au rapport médical pour les moins de 20 ans : Matériel pour incontinence
AI-RM5424 - Annexe au rapport médical pour les moins de 20 ans : Dysplasie de la hanche (OIC 183)
AI-RM5426 - Annexe au rapport médical pour les moins de 20 ans : Paralysie cérébrale congénitale (OIC 390)
AI-RM5428 - Annexe au rapport médical pour les moins de 20 ans : Syndrome d'hyperactivité de l'enfant (OIC 404)
AI-RM5432 - Annexe au rapport médical : Opération ophtalmologique (kératoplastie)
AI-RM5434 - Annexe au rapport médical pour les moins de 20 ans : Opération otologique
AI-RM5436 - Annexe au rapport médical pour les moins de 20 ans : Opération plastique au niveau du visage
AI-RM5477 - Rapport médical : Chaussures orthopédiques
AI-RMOIC183 - Rapport médical intermédiaire pour les moins de 20 ans : Dysplasie de la hanche (OIC 183)
AI-RMOIC404 - Rapport médical intermédiaire pour les moins de 20 ans : Syndrome d'hyperactivité de l'enfant (OIC 404)
AI-RMOIC405-426 - Annexe au rapport médical pour les moins de 20 ans : Troubles du spectre autistique chez l'enfant (OIC 405-406)

Factures

300.001 - Facture : Appareillage auditif
318.183 - Compensation avec des paiements rétroactifs de l’AVS/AI et APG (allocation de maternité)
318.536 - Facture : Contribution d‘assistance
318.632 - Facture : AI
318.632.1 - Facture : Frais de déplacement
318.632.2 - Facture pour mineurs : Allocation pour impotent
318.635 - Facture : Moyens auxiliaires servant à l’aménagement du poste de travail / à l’accomplissement des travaux habituels
318.636 - Facture : Travaux de transformation et les véhicules à moteur
318.637 - Facture : Moyens auxiliaires pour le crâne et le visage
318.638 - Facture : Moyens auxiliaires pour aveugles et handicapés graves de la vue
318.639 - Facture : Moyens auxiliaires servant à développer l’autonomie personnelle
318.640 - Facture destinée aux personnes assurées qui sont en réadaptation professionnelle
318.641 - Facture relative à l’indemnité destinée à l’employeur
318.642 - Facture destinée aux prestataires de mesures de réadaptation professionnelle
AI-0940 - Facture : Rapport d'expertise médicale
AI-0941 - Facture : Rapport médical
AI-318.632.2 - Annexe à la facture : Soins spéciaux à mineurs impotents
AI-CDAheures - Contribution d'assistance : Feuille mensuelle
AI-PRESTfact - Facture : Coaching